En vue de la tenue d’un colloque sur la neutralité du réseau le 13 avril prochain, l’Arcep a publié le programme résumant les diverses conférences et réunions qui s’y tiendront. Il y est notamment fait référence à un étrange concept de « neutralité tempérée ou “quasineutralité” »...

La conférence intitulée Modalités d’accès aux contenus fait clairement référence à une neutralité du réseau... tout sauf neutre puisqu’elle serait en fin de compte complètement sélective.

« La finalité essentielle des communications électroniques est l’accès des consommateurs aux contenus au travers des réseaux. Si le principe d’une neutralité tempéré, ou " quasineutralité ", garantit un accès équitable et efficace, de nombreuses questions demeurent posées quant aux modalités de mise à disposition des contenus : la prévention de comportements anticoncurrentiels, le respect de la vie privée, la protection de la propriété intellectuelle, la lutte contre les contenus illégaux, la numérisation des données, etc. »

Animée par Joëlle Toledano (membre de l’Arcep), cette conférence réunira Alain Bazot (président de l’UFC-Que Choisir), Jean Musitelli (membre de l’Hadopi), Maxime Lombardini (DG d’Iliad), Jean-Dominique Pit (directeur de la stratégie chez SFR), et Marc Tessier (président de Video Futur). Hadopi, fournisseurs et ayants-droits... pour discuter de la lutte contre les contenus illégaux. Il y a de quoi le voir d’un mauvais œil.

Et si finalement la quasineutralité semble être un bon gros euphémisme en règle pour dire non-neutralité, on s’inquiétera surtout de la description du fonctionnement du réseau par l’Autorité. « La finalité essentielle des communications électroniques est l’accès des consommateurs aux contenus au travers des réseaux », est-il indiqué. Or, le principe même du réseau Internet est que l’utilisateur n’est pas qu’un simple spectateur ; il ne fait pas qu’accéder aux contenus... il y participe, il y contribue et il en crée. Ici, l’utilisateur est résumé à un simple client, un "consommateur". Voilà bien une vision du réseau qui ne nous semble que... quasineutre ;-)

La question reste en suspens pour le moment mais nous ne manquerons pas de suivre l’avancée des débats d’ici à la tenue du colloque.