L’Arcep veut faire respecter la neutralité du net

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L’Arcep envisage de mettre en œuvre, dès 2010, une concertation avec les fournisseurs d’accès à Internet, dans le but de mieux faire respecter la neutralité du net. C’est ce qu’a annoncé son président, Jean-Ludovic Silicani, pendant l’Idate à Montpellier.

L’Autorité de régulation espère bien pouvoir faire en sorte que la neutralité du net soit mieux respectée par les FAI français. Dans un premier temps (au printemps prochain), des concertations seront organisées à la fois avec les fournisseurs d’accès et les prestataires de services. Les discussions s’amorceront autour de deux mots-clés : « non-discrimination » et « transparence », précise J.-L. Silicani. L’Autorité n’exclut pas de légiférer, si cela s’avère nécessaire.

Selon Les Echos, il n’est pas impossible que la réflexion menée outre-Atlantique sur la net-neutrality par Barack Obama soit à l’origine de cet intérêt soudain pour le sujet dans nos contrées. Rappelons qu’aux USA, des engagements en faveur de la neutralité du réseau ont été exigés du régulateur (la Federal Communications Commission) aux principaux opérateurs, ATT et Verizon, dès… 2005. Et le sujet y est toujours aussi brûlant. La France tenterait-t-elle de rattraper son retard ?

Source : Les Echos

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