Dailymotion condamné pour contrefaçon

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Le site de partage de vidéos Dailymotion a écopé d’une amende de 30 000 euros pour n’avoir pas retiré suffisamment rapidement le film Sheitan, envoyé par un utilisateur.

Vendredi, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné Dailymotion, non pas pour avoir laissé une vidéo illégale en ligne, mais pour l’avoir retirée… trop lentement.

En mars 2008, Les Chauves Souris et 120 Films (les deux sociétés de production ayant droit sur le film) assignent Dailymotion après avoir repéré une copie de Sheitan disponible illégalement sur le compte d’un utilisater du site. Plus grave, en janvier 2009, un constat indique que le film est toujours présent sur le site, sous pas moins de six vidéos différentes !

Pour le Tribunal, la faute du site de partage de vidéos est double : non seulement il n’a pas fait le nécessaire pour « retirer promptement » la vidéo incriminée, mais il n’a pas non plus fait en sorte de « rendre impossible une nouvelle mise en ligne du film Sheitan signalée comme illicite ». En d’autres termes, une vidéo connue comme étant illégale peut être envoyée à nouveau, à l’identique, sans qu’aucun système ne se charge de la bloquer ou de la supprimer.

Dailymotion a donc été condamné à verser 15 000 euros d’amende à chacun des deux plaignants, au titre des dommages et intérêts. En outre, il devra s’assurer que le film ne puisse plus être à nouveau mis à disposition sur son site. Néanmoins, il devrait faire appel de cette décision.

Source : 01net

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[Responsable de la rédaction] Sévit également sur Café Gaming et Point de vue social.

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