Vers une taxe sur les antennes-relais pour financer la recherche ?

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Déjà particulièrement chargé de taxes, le milieu des opérateurs télécoms pourrait voir arriver la « taxe Jouanno », qui devrait permettre de financer la recherche sur les ondes et leur possible danger pour la santé.

Visant en particulier les opérateurs disposant d’antennes sur le territoire, la taxe additionnelle aurait un montant égal à « 10% du montant de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (Ifer) créée l’an dernier pour remplacer la taxe professionnelle à raison de 1530 euros par antenne-relais », dixit La Tribune. Soit une manne représentant 10 millions d’euros par an au total…

Le montant collecté irait à l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire) pour le financement de la recherche, à hauteur de 2 millions d’euros par an. L’ASP (Agence de service et de paiement) s’emparerait du restant de la somme, « pour le financement des mesures d’exposition du public aux radiofréquences ».

Proposée en tant qu’amendement au projet de finances 2011 de l’État, cette nouvelle taxe déplaît évidemment fortement aux opérateurs mobiles. Ceux-ci pointent du doigt son montant démesuré, « 5 à 10 fois plus que le montant actuel de la contribution des opérateurs » à la recherche (500 000 euros par an à la FSR, Fondation Santé et Radiofréquences). Enfin, il est reproché à l’assiette de se baser directement sur le nombre d’antennes, pourtant destiné à augmenter ; cela se traduirait par une augmentation régulière de la contribution financière des opérateurs.

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2 commentaires

  1. Augmenter le nombre d'antennes serait globalement bénéfique pour la santé publique puisqu'il permettrait de diminuer la puissance d'émission de chaque antenne ... et donc là on met une taxe qui incite les opérateurs à minimiser leur nombre d'antennes. La logique même. M'enfin, on commence à être habitués à ce genre de 'paradoxe' (pour être gentil).

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