La « taxe Google » retirée au Sénat

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…avant de refleurir sous une autre forme ?

Le projet de taxe sur la publicité en ligne, ou “taxe Google”, initialement évoqué au sein du rapport Zelnik, avait fini par sombrer dans l’oubli. C’est par le biais de Philippe Marini (UMP, en photo) que l’idée avait été réintroduite, au Sénat, en novembre 2010…

Après un premier revers, le sénateur, également rapporteur général de la Commission des finances, était revenu à la charge en présentant un (énième) amendement à la loi de la loi de finances rectificative pour 2011, en faveur d’une “taxe Google”, jeudi 16 juin.

Le projet visant à taxer les annonceurs en ligne, et notamment le plus important d’entre eux (Google), en ciblant les éditeurs dès lors qu’ils disposant de bureaux dans l’Union européenne, n’a toutefois pas convaincu. La forte résistance des députés (notamment Laure de la Raudière, députée UMP), du CNN (Conseil National du Numérique), de l’Asic (Association des services Internet communautaires), de nombreux chefs d’entreprise… aura eu raison de l’amendement, que Philippe Marini a décidé de retirer lors de son examen au Sénat, ce mercredi.

En parallèle, François Baroin, ministre du Budget, a annoncé par le biais d’un communiqué que l’idée n’était pas totalement abandonnée, mais qu’il convenait de mener une réflexion sur la fiscalité des services en ligne à l’échelle européenne.

Source : Numerama

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2 commentaires

  1. Le vingtième siècle était le siècle des commissions: un problème, hop une commission... Ce nouveau siècle est le siècle des taxes: un problème, une taxe. Vous avez mal aux oreilles à cause des piailleries des jeunes enfants, une taxe sur les couches. Vous avez du mal à respirer à cause d'un rhume, une taxe sur le mauvais temps...

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