A la recherche de parades à la hausse de la TVA sur la partie Télévision des forfaits triple-play, Free envisagerait de commercialiser son offre de manière dissociée : internet, téléphone et télévision se partageraient ainsi en trois parts égales sur la facture de l’abonné.

Xavier Niel avait sous-entendu, lors d’une interview avec Les Numériques, qu’il avait en tête quelques idées « intelligentes, un peu casse-pieds » pour minimiser l’impact de la modification de la TVA sur la facture des Freenautes. Et Free a déjà prouvé sa capacité à analyser les textes de lois à son avantage, en s’appuyant sur le statut de NAS de la nouvelle Freebox Révolution pour éviter d’avoir à payer une taxe sur la copie privée...

ZDnet pense de son côté que Free pourrait bientôt « dissocier à parts égales sur la facture de l’abonné les trois services qui constituent le triple play ».

Grâce à cette astuce, la partie Télévision ne représenterait plus qu’un tiers de de l’abonnement soit 9 € HT (contre 60% de l’abonnement à l’heure actuelle). Cela permettrait notamment à l’opérateur de réduire sa contribution au fonds Cosip (soutien à la création audiovisuelle). Et Free profiterait alors des économies ainsi réalisées pour limiter l’impact de l’augmentation de la TVA sur les abonnés : ainsi, l’augmentation de la facture pourrait être d’un euro symbolique, contre 2 à 3 euros pour les opérateurs concurrents.

L’analyse proposée par Numerama se révèle sensiblement différente. Le site pense en effet que Free pourrait proposer les trois composantes de son abonnement en tant qu’offres séparées (toujours à 9 euros HT chacune), ce qui lui permettrait de continuer à bénéficier d’un taux de TVA de 5,5% sur la partie Télévision de l’abonnement. Techniquement, Free dispose déjà de la possibilité de différencier, sur une même ligne, chacune des trois prestations : Internet, téléphone et télévision...

« Il ne s’agit cependant encore que d’une hypothèse. Free a probablement plus à perdre qu’à gagner à proposer l’abonnement à Internet sans télévision ni téléphonie », relativise toutefois l’article. Il est vrai que sans service de télévision, Free se prive d’une partie importante de ses revenus (chaînes optionnelles, services de VOD, Free Store etc.). Alexandre Archambault, reponsable des affaires réglementaires de Free, avait d’ailleurs expliqué en août dernier, non sans un certain sens de la provocation, que Free était un prestataire de services avant d’être un fournisseur d’accès à Internet : « on vend avant tout un accès haut débit à des services, Internet étant proposé sans surcoût (...) la subvention par les services TV & Tel est la clé d’un Internet neutre, performant, compétitif et accessible géographiquement »...

Quoi qu’il en soit, gageons que le trublion des télécoms saura trouver une solution réglementaire originale au problème, comme il en a désormais l’habitude...