Antenne-relais : Bouygues renonce à la cassation

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Bouygues Telecom ne se pourvoira pas en cassation pour défendre son antenne-relais de Tassin-la-Demi-Lune (69), condamnée à être démontée en février 2009.

Le 4 janvier 2009, pour être plus précis, la Cour d’appel de Versailles avait confirmé un jugement initialement prononcé par le Tribunal d’instance de Nanterre, condamnant l’opérateur à démonter son antenne-relais de téléphonie mobile, au nom du principe de précaution. Il y était alors fait état d’un « risque potentiel sur la santé ». C’était la première fois qu’une telle décision intervenait en France.

Condamné à verser 3000 puis à 7000 euros de dommages et intérêts à chacune des trois parties plaignantes, ainsi que 100 puis 500 euros d’astreinte par jour tant que l’antenne reste en place, Bouygues Telecom a finalement décidé de ne pas se pourvoir en cassation.

L’avocat des plaignants, Me Richard Forget, s’est félicité d’une telle victoire, et estime que « la jurisprudence est maintenant établie, toutes les antennes relais de Bouygues sont en sursis ». Du côté de l’opérateur, on perçoit les choses différemment : « plusieurs autorités ont confirmé l’inocuité des antennes relais […] il n’est plus nécessaire d’aller en cassation ».

Source : Numerama, La Tribune

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5 commentaires

  1. Effectivement, je ne comprends pas le "les antennes de Bouygues"... A ce compte là, autant supprimer le téléphone mobile dans l'Hexagone... Peut-être que le "lambda" s'assumerait-il à nouveau et que tout un chacun serait à nouveau capable de réfléchir, d'anticiper, bref de faire travailler sa matière grise, en lieu et place d'appeler systématiquement à l'aide, dès que l'on se pose la question si on va se gratter le c... ou non! :P

  2. Ce qui est rigolo, c'est que la plupart des personnes qui portent plainte contre ces "dangereuses antennes" ont toutes un mobile en poche! Mobile qui envoie des ondes 100 plus "dangereuses" que celle de ces antennes ( compte tenue de la distance). Et cela ne m'étonnerais pas que dans le lot il y ai aussi des fumeurs..... Faut être sérieux quand même!

  3. salut c'est l'éternel dilemme : - on veut avoir l'accès au Réseau PARTOUT, mais on ne veut pas d'antennes près de chez soit ! (parallèle avec les aéroports) - on veut bien, aller facilement : "au Maroc, en Thaïlande", MAIS ........

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