La taxe sur la copie privée devrait fortement augmenter

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La commission d’Albis, chargée de définir le prix de la taxe copie privée sur les supports de stockage numériques (clés USB, disques durs…), envisage une forte augmentation de son barème sur l’ensemble des supports.

Majoritairement composée d’ayants-droits du monde de l’audiovisuel (50 % des sièges), la Commission a décidé d’augmenter drastiquement le coût de sa taxe, déjà imposée sur l’ensemble des supports de stockage numérique neufs en France — qu’ils soient vendus seuls ou intégrés à un ordinateur par exemple.

Alors que la logique voudrait que la variation de la taxe soit à la baisse, pour accompagner la baisse progressive et naturelle du prix du stockage et se réajuster aux capacités de plus en plus importantes de ceux-ci, la Commission envisage tout l’inverse avec des augmentations drastiques, en particulier sur les supports externes de haute capacité.

PC INpact a publié un extrait du barème envisagé :


La taxe pourrait, à l’avenir, grimper jusqu’à 200 € sur les plus gros supports de stockage (disques durs externes de 10 To).

Si l’influence des industriels (25 % des sièges) et des associations de consommateurs (25 % des sièges) au sein de la Commission devraient permettre de réduire l’ampleur de ces augmentations, rien ne semble toutefois pouvoir les empêcher complètement…

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[Responsable de la rédaction] Sévit également sur Café Gaming et Point de vue social.

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