L’Arcep précise l’appel à candidatures 3G

0

A la demande de candidats potentiels, l’Arcep (Autorité de régulation des télécoms) a finalement apporté quelques précisions et mises au clair concernant les modalités de l’appel à candidatures visant à définir le quatrième opérateur de téléphonie mobile français.

Il s’agit avant tout de précisions d’ordre financier, parfois assez pointues.

Il y est notamment précisé les redevances dues chaque année au titre de l’utilisation de fréquences (2,1 GHz et 900 MHz), sur la base d’une part fixe et d’une part variable ; mais également des informations sur d’autres coûts comme les taxes.

Plus de détails sont également apportés sur les « renseignements à fournir » visant à prouver la capacité financière de l’opérateur à régler immédiatement, non seulement le coût de la licence, mais également les coûts de réaménagement, et tous les autres coûts afférents.

Rappelons que les candidats ont jusqu’au 29 octobre pour déposer leur dossier. A compter de cette date, l’Arcep disposera de huit mois maximum pour sélectionner un candidat et lui remettre ses autorisations.

Sources : Arcep, Satellifax

Voir aussi : le document de l’Arcep (PDF)

Partager

A propos de l'auteur

[Responsable de la rédaction] Sévit également sur Café Gaming et Point de vue social.

Les commentaires sont fermés.